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Archives nationales en ligne naturalisation

Les Archives nationales peuvent effectuer des reproductions moyennant un prix forfaitaire par dossier de 18 € (naturalisation par décret) ou de 7 € (naturalisation par déclaration). La demande doit être formulée exclusivement depuis l'espace personnel dans la salle des inventaires virtuelle des Archives nationales Pour identifier les documents qui permettent de répondre à une recherche, les Archives nationales mettent à votre disposition de nombreux outils en ligne : - des conseils de recherche et la plupart des inventaires et des bases de données, accessibles et interrogeables directement sur la salle des inventaires virtuelle Les Archives nationales ne peuvent que confirmer ne pas détenir de dossier de naturalisation. Les services d'archives territoriales pourraient détenir, pour certaines périodes, des documents telles que des déclarations de résidence effectuées devant le maire (le décret du 2 octobre 1888 faisait en effet obligation aux étrangers « non admis à domicile » de déclarer leur résidence. Producteurs d'archives Résultats groupés par inventaires Pertinence Archives numérisées Toutes les archives Trier par Voir . DE CRITERES 1 résultat 1 inventaire. INVENTAIRE O cote(s) : 88/34/387 Décrets de naturalisation de l'année 1883 Extrat de la notice : naturalisation 1028 X 76 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/II) NOvara, Pierre Paul Alfred Novara, Alfred Né(e.

Vous trouverez aux Archives nationales (site de Pierrefitte

Le site de Pierrefitte-sur-Seine conserve les archives postérieures à la Révolution française et des archives d'origine privée. Accès Archives nationales - Site de Pierrefitte-sur-Seine 59 rue Guynemer, 93380 Pierrefitte-sur-Seine Téléphone : +33 (0)1 75 47 20 02. Métro: Saint-Denis Université (Ligne 13 Site officiel des Archives nationales, France actualité, agenda, vidéos, institution, française, République, histoire, patrimoine, cultur Naturalisations. Voici le relevé des personnes ayant obtenu la nationalité française. Pour obtenir un acte de naturalisation, voici la marche à suivre. Les photos des actes numérisés proviennent des Archives Nationales Filtres. Nom : Prénom : Aide. Il y a deux sortes de recherches : Recherche d'un critère (de critères) sur une colonne (des colonnes) en utilisation les boîtes en.

Les Archives nationales viennent de mettre en ligne les numérisations des plans des lycées réalisés entre 1860 et 1864 à la demande de Gustave Rouland, ministre de l'Instruction publique. Ce très bel ensemble de documents à la plume et à l'encre rehaussés de lavis de couleur, aujourd'hui conservé dans la sous-série F/17, offre un exceptionnel panorama de l'état des lycées. La consultation est gratuite, mais pour avoir accès aux archives en ligne, il est nécessaire de créer un compte via le site web afin d'obtenir un . Aperçu des registres paroissiaux Aperçu des registres d'État civil. La collection des plans et documents du cadastre en ligne ! Via le moteur de recherche « archives » vous pouvez dès que maintenant consulter 23.423 images.

Les Archives nationales d'outre-mer ont pour mission la conservation des archives relatives à la présence coloniale française outre-mer. Elles conservent les archives des ministères chargés du XVIIe au XXe siècle de l'empire colonial français, ainsi que les archives transférées des anciennes colonies et de l'Algérie lors de leurs indépendances Le pôle Naturalisation du département de la Justice et de l'Intérieur des Archives nationales met en ligne les décrets de naturalisation des années 1931-1948. Versés par la sous-direction de l'accès à la nationalité française puis numérisés, ils sont désormais consultables sur la salle des inventaires virtuelle (SIV) des Archives nationales à partir de l'instrument de. Les Archives Nationales 60 rue des Francs Bourgeois 75003 Paris - Tél : 01.40.27.64.19 Au ministère de l'Emploi et de la solidarité - sous-direction des Naturalisations : - fichiers de naturalisation de 1900 a 1939. Chaque demande a fait l'objet d'une fiche même celle qui n'a pas abouti contrairement aux tables décennales publiées depuis. Les naturalisations de 1900 à 1950 (CD-Rom), éditions SWIC. Ce cd-rom contient les naturalisations, les réintégrations et les admissions. Il contient aussi la liste des enfants mineurs mentionnés dans les actes dont leurs parents ont bénéficié. Base de données. Naturalisations (1814-1853): Base des archives nationales

Covid : naturalisation accélérée pour les étrangers « en première ligne » pendant l'épidémie. Dans une note adressée aux préfets mardi, la ministre déléguée à la Citoyenneté. Naturalisation. Les archives antérieures à 1958 : naturalisation. 1. Identification du fonds. Intitulé / analyse . Naturalisation : ordonnances, décrets, arrêtés (1799-1944), dossiers nominatifs (1789-1962), instruments de recherche correspondants. Dates. De 1799 à 1962. 3. Contenu et structure du fonds. Présentation du contenu. Pour une présentation complète, consulter la fiche. Pour trouver un décret de naturalisation dans la documentation de la Bibliothèque nationale de France, il convient de faire la recherche en fonction de trois grandes périodes : avant 1900 ; de 1900 à 1979 ; après 1979 Archives en ligne : Dans le cadre de l'opération nationale de numérisation des registres matricules jusqu'à la classe 1921, les Archives nationales d'outre-mer ont commencé en novembre 2014 la mise en ligne des registres et tables alphabétiques qu'elles conservent. En fonction de l'état de conservation des originaux et des opérations de contrôle, l'ensemble des. les décrets de naturalisation des années 1888 et 1889 sont désormais en ligne dans la salle des inventaires virtuelle des Archives nationales. Vous pouvez donc les indexer après vous être inscrit dans le tableau ci-dessus. Cordialement, Céline Delétan

Depuis sa mise en place en 2007, l'application de consultation et d'annotation collaborative des décrets de naturalisation numérisés (1883-1930) Natnum est sans cesse en évolution. Dix-huit années ont été à ce jour annotées par des agents des Archives nationales (un merci particulier à Chantal Sainrimat du Département de l'accueil des publics) et des lecteurs bénévoles au. Faites une recherche dans les 24 000 inventaires actuellement en ligne, ainsi que dans les bases Arcade, Archim et Leonore. Accéder au formulaire . Recherche dans tous les inventaires. Saisir une cote. Vous pouvez vérifier l'existence d'une cote aux Archives Nationales. Si elle est décrite dans un inventaire, la cote est active et vous pouvez cliquer sur elle pour accéder à sa description. Pour vos ancêtres naturalisés entre l'an XI (1802-1803) et 1973: vous devrez effectuer votre demande à partir de votre espace personnel sur le site Internet des archives nationales (). N'oubliez pas que vos interlocuteurs dans les centres d'archives reçoivent un grand nombre de demandes. Vous devrez donc patienter plusieurs semaines (entre 4 et 8 en moyenne) avant d'obtenir vos.

Inscrit le: 27/10/2005 Messages: 33 702: De la part de Denise.P348 Comme vous connaissez les numéros de décret et les dates de naturalisations de vos ancêtres, vous pouvez - comme je l'ai fait et de nombreuses autres personnes - vous pouvez obtenir ces deux dossiers aux Archives Nationales - Vous commencez par aller sur : www.archivesnationales.culture.gouv.fr en SALLE VIRTUELLE Les archives nationales fournissent desormais des informations précieuses et précises pour s'y retrouver administrativement et retrouver un dossier de naturalisation. Les lieux de conservation et la méthode ayant changé, mon blog n'est plus d'actualité; aussi vous trouverez toutes les informations pour retrouver ces dossiers ici Naturalisation: ordonnances, décrets, arrêtés (1799-1944), dossiers (1789-1962), Il arrive que des fonds cotés suivant les cotations du CHAN sont conservés aux Archives nationales, site de Fontainebleau (pour des raisons matérielles de place à Paris). Dans ce cas, les fonds conservent leur cotation d'origine mais cette localisation aberrante eu égard à la cote est précisée. A partir du 1er janvier 2016, les décrets de naturalisation sont consultables en ligne sur Légifrance . Algériens : admission à la qualité de citoyen français par jugement La loi du 4 février 1919 sur l'accession des indigènes d'Algérie aux droits civiques dite Loi Jonnart (JORF du 6 février 1919 page 1358) donnait la possibilité aux Algériens de demander l'admission à la.

3. La recherche de l'existence d'une naturalisation

La salle des inventaires virtuelle des Archives nationales propose un accès aux données de naturalisation pour la période 1883-1930. Les fichiers de naturalisation dans la SIV . En allant sur l'onglet Détail du contenu, on a accès au téléchargement des fichiers enregistrés par année de naturalisation. Ils peuvent être exportés en XML. Pour faire un premier essai, j'ai. Re: archives en ligne: dossiers de naturalisation Message 29 mars 2020, 09:53 Je cherche des données de naturalisation sur une femme née en 1895 ou 1893 à Nicolaeff (dans le recensement de Viroflay de 1926, son année de naissance est 1896, et dans le recensement de 1931 - 1893) Archives nationales. Si vous devez impérativement aller aux Archives départementales pour effectuer vos recherches généalogiques, le passage aux Archives nationales n'est pas obligatoire. Depuis 1995, les Archives Nationales regroupent 5 dépôts mais généralement, on désigne par ce terme le plus ancien des dépôts

Une résidence d'artiste en période de confinement

Les Archives Nationales se trouvent pour certaines années en ligne sur la base NAT; la marche à suivre pour retrouver un dossier est expliquée sur la page les dossiers de naturalisation Le Centre des Archives Contemporaines à Fontainebleau contient les Archives du Service Social d'Aide aux Émigrants avec les dossiers d'aide à des Polonais de 1942 à 1971, dont certains entrés. Archive en ligne. Les Archives en ligne - La Recherche généalogique. Étiqueté : naturalisation . 2. Rhône. 15 mai 2011 (69) Archives départementales du Rhône en ligne - News (69) Archives départementales du Rhône en ligne. Suivre : Annonces. Recherche sur Google. Rechercher sur le portail. Fichier des demandes de naturalisations des Alsaciens-Lorrains et des étrangers engagés dans les armées françaises, en application de la loi du 5 août 1914. Renvois aux numéros de dossiers. [Fichier ancien coté BB 27 1248 à 1257], consultable au Caran sur microfilms (microfilms 313 à 316). BB 32. MÉDAILLE DE LA RECONNAISSANCE FRANÇAISE Voir l'Etat général des fonds mis à jour. station Hoche (ligne 5), Les décrets de naturalisation sont publiés au Journal officiel et le SMAC ne conserve des dossiers de naturalisation qu'à titre d'échantillon (série IA). Les Archives nationales conservent des séries plus complètes consultables selon : Les modalités spécifiques Pour les dossiers postérieurs à 1975 ou 1976 et dans des cas tels que celui des Français.

Vous recherchez un dossier de demande de naturalisation

  1. istratives après 1940 Base documentaire permettant de rechercher la référence d'un document ad
  2. Découvrez le site des Archives nationales participatives et prenez part au nouveau projet d'indexation des décrets de naturalisation. Dans notre petit monde de la généalogie et des archives, nous voyons naitre toutes sortes d'initiatives.Il peut s'agir de projets personnels, institutionnels, associatifs ou portés par des entreprises françaises ou étrangères
  3. Avertissement. DERNIÈRE MISE À JOUR LE : 2020-08-14 10:09:05 (Algérie

Naturalisations - Généalogie Numériqu

Video: Accueil - Salle des inventaires virtuell

La recherche aux Archives de l'Éta

Accueil; Société; Coronavirus : Marlène Schiappa veut « accélérer » la naturalisation pour les étrangers en « première ligne » EPIDEMIE Les dossiers de ces personnes pourront voir leur. Les archives et données de moins de 100 ans ne sont pas accessibles en ligne. La loi sur la protection de la vie privée s'applique en effet tant aux actes de l'état civil qu'aux données du moteur de recherche Rechercher des personnes

Les décrets de naturalisation sont en ligne pour la

  1. istérielles, provenant de Paris - des archives locales, provenant du gouvernement général de l'Algérie, de certaines préfectures et communes mixtes - des fonds d'origine privée sont également consultables. Avant d'entamer une recherche plus approfondie, vous pouvez consulter l'ouvrage suivant.
  2. 3 En 2008 était versé aux Archives nationales un fichier provenant de la sous-direction des naturalisations. Il s'agissait du fichier des « dénaturalisés de Vichy ». En l'absence d'archives liées au fonctionnement de la commission de révision des naturalisations mise en place entre 1940 et 1944, il fut décidé d'exploiter ce fichier de manière exhaustive au moyen d'une.
  3. RDV aux guichets pour le dépôt d'un dossier:. Les personnes qui ont un RDV guichet à partir du 25 mai 2020, seront reçues au jour et heure indiqués sur leur convocation.. RDV pour l'entretien : Les personnes qui ont un entretien fixé à partir du 2 juin 2020 seront reçues au jour et heure indiqués sur leur convocation.. Si vous aviez rendez-vous avant ces dates, le service reprendra.
  4. Ravi de trouver en ligne les actes sur Pinzano, Pordenone. J'ai la chance que les archives soient déjà numérisées. Cependant, tout en remerciant les bénévoles, dommage que les envois d'actes soient limités en octets (512) pour la traduction, car c'est très insuffisant et impossible 3 fois sur 5
  5. atif.
  6. A La Une Politique Santé Coronavirus - Covid-1

Les Archives d'Etat. Les Archiwum Panstwowe des régions possèdent les actes paroissiaux (catholiques et des autres religions) à partir de 1850/1890, et datant de plus de cent ans aujourd'hui, les anciens actes d'état civil public selon la région (après 1876 dans l'empire allemand; 1810 à 1825 voire 1939 comme à Lódz pour le Duché de Varsovie créé par Napoléon) Mon grand pere Samuel MAZALTO ne en 1898 a Istanbul (Beykoz) - Turquie est arrive en France aux debuts des annes 1920 (sans doute (1922-1923) je sais par mon pere qu'il a fait une demande de naturalisation en France qui n'a pas abouti ayant decede pendant la Shoah. Est ce que les personnes possedant le cd-rom des naturalisations peuvent me donner les informations concernan La salle de lecture des Archives départementales de la Gironde vous accueille sur réservation préalable pendant la période estivale aux horaires habituels dans la limite de 15 lecteurs par jour.. La réservation est obligatoire 3 jours avant votre venue (via archives.gironde@gironde.fr) en indiquant la liste des cotes (ou le sujet de votre recherche) que vous souhaitez consulter, dans la.

Archives nationales d'outre-me

Les Archives nationales viennent de recevoir la collection même des ordonnances et décrets de naturalisations, de dispenses pour mariages, d'admissions à domicile (ampliations d'abord, puis originaux), 1822-1930 : 105 cartons qui seront cotés dans la sous-série BB 34 La ministre déléguée à la Citoyenneté Marlène Schiappa a affirmé vouloir accélérer la naturalisation des personnes de nationalité étrangère en première ligne lors du confinement. Les Archives nationales conservent les archives des organes centraux de l'État français, exception faite des fonds du ministère des Armées, du ministère de Finances et de celui des Affaires étrangères.Elles ont été créées par décret de l'Assemblée constituante en 1790. Ce service à compétence nationale dépend du ministère chargé des affaires culturelles depuis la création.

Les projets participatifs menés par les Archives nationales durant la période du confinement. Depuis plusieurs années, les Archives nationales développent leur offre à distance au public, en proposant, notamment, aux internautes de contribuer aux projets participatifs menés par plusieurs équipes des Archives nationales Demandes en ligne. Transcription hypothécaire; Jugement de divorce; Déclaration de succession après 1969; Acte notarié ; Réservation de documents; Agenda. Conférence « Supra Délicieuses » ! Les pâtes Brusson. Le 07/10/2020 Tous les évènements. Archives Départementales de la Haute-Garonne 11, boulevard Griffoul-Dorval 31400 Toulouse - France Tél : +33 (0)5.34.32.50.00. Antenne du.

En ce temps de semi-confinement, les cyber Lab&doc continuent d'aller pour vous à la découverte de sites, portails, plateformes, catalogues. Cette fois-ci, nous avons été explorer les sites des services d'archives: archives nationales, régionales, municipales, intercommunales, des établissements publics.. Vous découvrirez en ligne des documents numérisés pouvant vous intéresser. Dossier de demande de naturalisation, extrait - Source : Archives nationales En comparant avec les données déjà en ma possession, je me suis rendue compte que je pouvais les compléter. Dans le dossier, il y a un certificat de mariage indiquant que Sebastiano et Maria se sont mariés le 17 février 1917 dans le quartier de Calcinere, paroisse de saint Antoine abbé Vous devez télécharger votre décret de naturalisation sur le site Légifrance. Pour trouver votre décret de naturalisation, vous devez connaître la date de publication du JO. Cette date est. Association Ancêtres Italiens - En Italie / Guide et inventaire d'archives / Etude des noms de personnes / Histoire locale / Emigration économique et politique / Histoires familiales / Généalogie / Naturalisation / Métiers des italiens à l'étranger / Archives civiles, religieuses, notariales / Vie quotidienne / Relations France Italie / Enfants abandonnés / Bibliographie / Guerres.

Les décrets de naturalisation sont en ligne aux Archives Nationales Depuis lundi, la Salle des Inventaires Virtuelle des Archives nationales accueille les images numériques des décrets de naturalisation pour les années 1931-1948 . sont conservées aux Archives nationales d'Outre-mer. Pour adresser une demande par courrier ou courriel : Les instruments de recherche de ces fonds sont à disposition sur place et en ligne. Pour en savoir plus . Preuves de l'acquisition par un ressortissant étranger de la nationalité française Pour une acquisition de nationalité postérieure à 1960. Le service central d'état. De tout temps, la naturalisation a permis à un étranger d'acquérir la nationalité française, selon des procédures et des critères qui ont eux varié au fil des années. Les dossiers de demandes et les décrets publiés réservent de nombreuses surprises aux généalogistes désireux d'étoffer la notice biographique d'unancêtre. Pour les guider au mieux, les Archives nationales. Les Archives nationales conservent les archives des services de l'État depuis le Moyen Age, ainsi que le minutier central des notaires de Paris et de nombreux fonds d'origine privée. Les Archives nationales dépendent du ministère de la Culture et de la Communication. Depuis le 1er janvier 2007, elles constituent un service à compétence nationale sur trois sites (Paris, Fontainebleau et.

Les Archives nationales mettent en ligne les décrets de

19 avr. 2019 - Découvrez le site des Archives nationales participatives et prenez part au nouveau projet d'indexation des décrets de naturalisation Leur cote peut être obtenue auprès des Archives nationales d'outre-mer en écrivant à l'adresse suivante : anom.aix@culture.gouv.fr; Pour toute autre information, il convient de consulter l'instrument de recherche du fonds d'archives des bagnes coloniaux. CONDITIONS D'ACCES. AUX DOSSIERS INDIVIDUELS; Les dossiers, conformément au Code du patrimoine, artilcle L213-2, sont communicables. Pour chaque tâche, vous trouverez un lien bleu Comment faire ? qui vous renverra vers de l'aide en ligne. À faire. modifier . Noter ici surtout les tâches qui n'ont pas vocation à s'inscrire dans la longue durée. Sinon, il vaut mieux les noter sur Wikipédia:GLAM/Archives nationales (France) qui présente les projets de long terme et leurs pages d'aide associées (à consulter et.

Archives nationales participatives : Indexons les décrets

Les dossiers de naturalisation aux archives nationales. Les étrangers naturalisés ou les bénéficiaires d'une réintégration dans la nationalité française font l'objet d'un décret publié au Journal Officiel qui porte la date et un numéro d'ordre Archives en ligne; Archives à consulter dans les salles de lecture des Archives de l'État ; Modalités pratiques pour fréquenter nos salles de lecture; Questions fréquentes. Vous vous posez diverses questions sur les Archives de l'État ? Consultez notre Foire aux questions (FAQ). Siège central Archives générales du Royaume Rue du Ruysbroeck 2 - 1000 Bruxelles . Liens utiles Nos. Archives Nationales Comme pour de nombreux citoyens français d'origine étrangère, les dossiers de naturalisation sont une source essentielle. Outre les ascendants des naturalisés, on y trouve en général de très nombreux renseignements biographiques et des documents uniques Accueil » Archives Nationales » Les décrets de naturalisation sont en ligne pour la période 1931-1948. Rechercher : Rechercher : Les décrets de naturalisation sont en ligne pour la période 1931-1948. 28 août 2020 dans Archives Nationales par Jean Cousin (mis à jour il y a 24 jours) Parcourir les articles ← La base des Malgré-Nous s'enrichit d'archives numérisées; Hauts-de. même site des Archives Nationales, en utilisant la procédure de « Demande de reproduction de document ». * * * Pour aller plus loin Par ailleurs, le site Internet des Archives Nationales tient à jour une documentation très complète sur les DOSSIERS DE NATURALISATIONS (bibliographie, historique, conseils pour la recherche d'un dossier de naturalisation) : https://www.siv.archives.

Les Naturalisations Entre 1900 Et 1960 / Genealogie Et

Les Archives nationales numérisent et indexent des fonds d

Naturalisations - Guide Genealogi

  1. Actualités archivées; Faire une recherche. Les fonds conservés; Chercher dans les archives et la bibliothèque ; Guide et fiches d'aides à la recherche ; Sources conservées dans d'autres établissements ; Usuels et documentation en ligne; Archives numérisées. Archives orales; Archives audiovisuelles; Cadastre napoléonien; Registres matricules; Généalogie; Carte de Belleyme.
  2. Cette journée d'étude a été organisé par les Archives nationales en 2018, suite à l'achèvement de l'enrichissement de la base Dénat, qui centralise les 15 129 fiches d'individus naturalisés après 1927 et privés de la nationalité française par le régime de Vichy. Cet outil exhaustif, lié à la base de données du Mémorial de la Shoah, documente la politique de privation des.
  3. J'ai fait une demande de recherche aux Archives Nationales via la salle des Inventaires virtuelle pour un dossier de naturalisation qui a abouti. Cependant, la demande de reproduction est impossible car l'état matériel du dossier ne permet pas de le photocopier. Les AN me proposent de faire une demande d'extrait et de le consulter directement à Pierrefitte-sur-Seine ce qui m'est impossible.
  4. Plus de 8000 cartes postales consultables en ligne. En savoir plus. Zoom. Fonds de la Ligue savoisienne. Coup de coeur. Nouvelle exposition virtuelle. Musée Savoisien en rénovation Visiter le site. Portail patrimoines de la Savoie Visitez le site. Infos pratiques des archives départementales. Archives départementales de la Savoie 244, quai de la Rize 73000 Chambéry. Ouverture des archives.
  5. Archives Corrèze : Les Archives départementales de la Corrèze ont pour mission de conserver et communiquer les archives publiques et les archives privées qui leur sont remis à titre onéreux ou gratuit. Inventaires, répertoires, fichiers manuels et informatiques sont tenus à la disposition du public en ligne ou dans la salle de lecture des Archives départementales de la Corrèze
  6. Archives nationales - site de Paris CARAN Centre de recherches des Archives nationales 11 rue des Quatre-Fils 75003 Paris 01.40.27.64.20. Archives nationales - site de Fontainebleau 2, rue des Archives 77300 Fontainebleau 01.64.31.73.00. Archives nationales - site de Pierrefitte 59 rue Guynemer 93380 Pierrefitte-sur-Seine 01.75.47.20.0

Covid : naturalisation accélérée pour les étrangers « en

  1. Les archives en France. Les dossiers de naturalisations peuvent contenir des informations intéressantes. Consulter la page consacrée aux naturalisations. Généalogie en Italie et internet : les sites à consulter. Projet des ancêtres italiens: Rendre des registres d'état civil italiens consultables en ligne gratuitemen
  2. istration » disponibles sur Ancestry. Collections incluses : Actes de mariage du Bureau des affranchis, États Unis, 1846 à 1867; Affidavits de citoyenneté des matelots américains de plusieurs de ports, États-Unis, 1792 à 1869 Index gratuit; Affidavits d'inscription des ennemis étrangers pour le District du Kansas, 1917 à 1918.
  3. Archives départementales: Les archives numérisent en mettent en ligne les registres matricules sur leur site Mémoires des Hommes : Morts pour la France 1914-18 et 39-45, en Afrique du Nord 1952-1962, Journaux des Marches et Opération ou JMO.
  4. La manière de trouver un décret de naturalisation dans la documentation de la Bibliothèque nationale de France dépend de la date de publication de celui-ci. À partir du 1 er janvier 2016, les décrets de naturalisation sont publiés sur le site Légifrance
  5. Poste : Archiviste, Chargé.e de la numérisation des dossiers de naturalisation. Employeur : Archives nationales, Direction des Publics, Département de l'Accueil des publics - Pierrefitte-sur-Seine (Seine-Saint-Denis/93). Offre : recrutement contractuel : CDD. Cadre d'emploi/Grade : poste de catégorie A. Date limite de candidature : 4 mars 2019
  6. Dossier de naturalisation La recherche d'une naturalisation débute par la recherche d'un décret de naturalisation. Les décrets de naturalisation sont publiés dans les listes alphabétiques des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret. Ces ouvrages sont consultables en salle de lecture
FILIBA Nathan, Esther, [Eugénie] [105] – La Shoah dans lArchives nationales (France)

Les relevés de naturalisation Un siècle de naturalisations en Algérie, au Maroc et en Tunisie de 1830 à 1930 comportant les naturalisations d'étrangers en Algérie, au Maroc et en Tunisie de 1830 à 1930, furent réalisés d'après les relevés effectués par des membres de l'association sur la base des Bulletins des Lois et du Journal Officiel. Toutes les données par ordre. Aucune procédure supplémentaire n'est nécessaire pour donner une valeur juridique au décret de naturalisation. Une copie certifiée conforme n'est pas nécessaire. En effet, le document (fichier pdf) a fait l'objet d'une signature électronique authentifiée. Je cherche un décret de naturalisation publié avant le 1er janvier 2016. Je peux en obtenir une copie : en faisant la demande à. Les Archives nationales vous convient aux présentations des projets participatifs « Indexation collaborative des décrets de naturalisation » et « Projet participatif Ponts et Chaussées » qui se dérouleront : le 5 juin 2018, de 15h à 17h,.. Les Archives nationales d'outre-mer ne possèdent qu'une copie numérique incomplète réalisée à partir des microfilms conservés au Service central d'état civil à Nantes. Les registres numérisés (tous territoires) sont mis en ligne au fur et à mesure de l'avancement des opérations de numérisation et d'indexation. L'état civil conservé aux Archives nationales d'outre-mer peut être.

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